Les différentes instances d’un EPLE

Il existe plusieurs instances dans un établissement scolaire. Certaines avec un rôle de concertation et d’autres avec un rôle consultatif et bien évidemment il y a les instances décisionnelles.

Ci-dessous voici les instances que l’on retrouve généralement dans les établissements et leurs rôles. Cet article vous sera utile lors de vos oraux de concours par exemple, ou pour vous tenir informé des rôles de chacun dans votre établissement.

Les instances ayant un rôle décisionnel :

– Conseil d’administration (CA) : (suivez le lien pour retrouver l’article du Sgen-MidiPy)

il se prononce pour toutes les questions concernant la vie de l’établissement et son fonctionnement général. Il est constitué de membres de l’administration ( Proviseur, adjoint, gestionnaire, DDFPT), de représentants des enseignants, des parents d’élèves, d’élèves et des personnels.

Pour le Sgen-CFDT, le CA doit être un lieu de co-décision, d’échanges, d’autonomie, de contre-pouvoir, de défense de l’intérêt général, de défense des conditions de travail des personnels, de la réussite éducative.

Il est donc important de se positionner comme représentant du personnel, car chaque voix compte en CA, il n’y a pas de petite voix…

– Conseil de discipline :

se prononce en cas de manquement grave d’un élève ( bagarre, insulte, envers un enseignant ou un camarade), dégradation de biens de l’établissement… Il est constitué de membres du CA. L’élève et un de ses représentants sont présents pour expliquer les faits et s’en défendre si besoin. Il est alors prit la décision de sanction telles que des TIG, exclusion temporaire, exclusion définitive.

– Commission de fonds sociale :

elle se prononce sur les aides qui peuvent être octroyées aux élèves en ayant fait la demande (restauration, voyage scolaire…). Elle est composée des membres de l’administration.

Les instances ayant un rôle de concertation :

– Conseil de vie scolaire :

il se prononce que la vie et la politique éducative de l’EPLE

– Commission permanente :

elle prépare les CA. Bien souvent elle se réunit pour les CA de grandes ampleurs qui nécessitent un épluchage des propositions approfondi, comme pour la DGH ou le budget.

– Conseil pédagogique :

il se prononce sur la politique pédagogique mise en place dans l’EPLE.

– Commission hygiène et sécurité :

elle se réunit lors de phases de travaux, lors événements survenus et qui entraînent un problème de sécurité pour les usagers de l’établissement.

– Comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) :

il œuvre à la politique de promotion de la santé et les actions liées à la citoyenneté.

Les instances ayant un rôle consultatif :

– Conseil de vie lycéenne (CVL) :

composé du chef d’établissement, d’élèves, de personnels, de parents membres du CA.

– Conseil d’enseignement :

permette à une discipline de s’accorder sur la continuité de la discipline, et de s’accorder sur le bilan et les besoins de la discipline.

– Commission de vie scolaire :

elle permet de suivre les élèves présentant des difficultés, souvent de comportement, avant de passer en conseil de discipline.

– Comité technique :

présent dans peu d’établissement, il permet de répondre aux questions et problématiques spécifiques comme les chantiers, les dégradations, les problèmes de photocopieurs, l’agencement des locaux… et ainsi définir certains projets comme le développement de la restauration scolaire en lien avec une agriculture de proximité…

– Assemblée des délégués de classes :

réunie les délégués élèves de toutes les classes afin qu’ils échangent sur les envies et besoins à faire évoluer au sein de ‘établissement.

– Conseils de classes :

les enseignants d’une même classe se prononce sur le travail de chaque élève et permet de faire un bilan de classe tri ou semestriel.

Voici le PDF des instances actualisé pour la rentrée 2021:

Retrouvez  un article du Sgen-CFDT qui détail plus le rôle et les responsabilités de chacune de ces instances… Suivez le lien ⇒